Données:

 

* Date arrêt: du 15/12/2023 au 04/02/2024

* IJSS: 52 jours à 23,43 eur/j

Je calcule le maintien séparément pour les mois de décembre, janvier et février.

 

CALCUL POUR LE MOIS DE DÉCEMBRE :

  • On sait que pour le calcul des IJSS, il y a 3 jours de carence (droit du travail).
  • Pour le maintien de salaire, la convention collective stipule un maintien à partir du 6ème jour.
  • Un salarié a droit à un nombre de jours pour chaque période d’indemnisation, dans notre cas, la salariée a <3 ans dans l’entreprise, donc deux périodes de 30 jours, ce qui fait 60 jours d’indemnisation pendant 12 mois glissants, déduction faite des IJSS brutes (voir copie de la CC ci-dessous).
  • La première période est maintenue à 100% du salaire brut, la deuxième à 80 % (voir copie de la CC ci-dessous).

Calcul :

 

Le maintien de salaire commence à partir du 17/12 au 31/12 (15 jours).

Salaire de base                      31 jours

Maintien ?                              15 jours

 

Maintien = (1488,56 x 15) / 31 = 720,27 eur

 

On en déduit les IJSS des 17 jours : 720,27 – (23,43 x 17) = 321,96

Donc le maintien pour décembre = 321,96 eur

 

 

CALCUL POUR LE MOIS DE JANVIER :

 

D’après la convention collective (ci-dessus), il y a deux périodes de 30 jours d’indemnisation, la première à 100% et la deuxième à 80%.

 

 

 

En décembre, il y a eu 15 jours de la première période indemnisés, il reste donc 15 jours de cette même période :

 

 

  • On additionne le montant des deux périodes : 720,27 + 614,62 = 1334,89 eur
  • On soustrait les IJSS des 31 jours : 1334,89 – (23,43 * 31) = 608,56 eur

Donc le maintien pour janvier = 608,56 eur